Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Thierry BRUNET DE COURSSOU
/
Ener-Free
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ener-Free
Thierry BRUNET DE COURSSOU
Hervé DEMAIS

Numéro de dépôt :
3654891
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2019
Ener-Free de Thierry BRUNET DE COURSSOU

Présentation de la marque Ener-Free

Déposée par voie électronique le 4 juin 2009 par Thierry BRUNET DE COURSSOU et Hervé DEMAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ener-Free »

Les déposants sont Thierry BRUNET DE COURSSOU domicilié(e) Château de la Bretesche, 44780 MISSILLAC, - France et Hervé DEMAIS domicilié(e) Lann Kerdréan, 56390 BRANDIVY, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ener-Free est expirée depuis le 4 juin 2019.

Thierry BRUNET DE COURSSOU a également déposé les autres marques suivantes : Sky-Harvester , Les Moissonneurs du Ciel


Thierry BRUNET DE COURSSOU - Château de la Bretesche, 44780 MISSILLAC, - France

Hervé DEMAIS - Lann Kerdréan, 56390 BRANDIVY, - France


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Installation, entretien et réparation de machines et en particulier de machines de production d'énergie, d'eau ou d'électricité. ;

Distribution des eaux, distribution d'énergie, distribution d'électricité. ;

Production d'énergie.